Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL MAUGUIN
GFA Domaine DARNAT

Numéro de dépôt :
4390140
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
PAUL MAUGUIN de GFA Domaine DARNAT

Présentation de la marque PAUL MAUGUIN

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par GFA Domaine DARNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL MAUGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est GFA Domaine DARNAT domicilié(e) 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri DARNAT domicilié(e) 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque PAUL MAUGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL MAUGUIN arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

GFA Domaine DARNAT a également déposé les autres marques suivantes : OPUS 611 , DOMAINE DARNAT DD , JUMALIE , 611 , Clos Richemont , LE 611


GFA Domaine DARNAT - 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France


Henri DARNAT - 20 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 22 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719770 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22

Vins.